SPORT MECANIQUE A CRAMPONS
RÈGLEMENT INTERIEUR
circuits de motocross S.M.A.C.
PREAMBULE: affiliation à la FFM.
Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictées par la FFM doivent être respectées sur le site de la Garenne. Le terrain est homologué par la Fédération Française de Motocyclisme et la préfecture de l’Aisne.
A ce titre, les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables. Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, Il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur le circuit qu’en dehors et de respecter les présentes règles. Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter. Le terrain est destiné à l’entraînement dans le cadre des activités suivantes: MOTO TOUT- TERRAIN, QUAD, SIDE-CAR, MOTO ELECTRIQUE, BUGGY.
Les cylindrées s’échelonnent de 50 cm3 à 500 cm3 pour les motos et jusque 1000cm3 pour les
sidecar et les buggy.
ARTICLE 1: OBJET
Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du terrain de Moto-cross du S.M.A.C. dans le cadre des entraînements.
Conditions d’accès au terrain:
ARTICLE 2: OUVERTURE DU TERRAIN :
Mercredi, Samedi, Dimanche, Jours fériés, vacances scolaires de 10h30 à 17h30
Le responsable de l’entrainement peut à tout moment et sans préavis, le cas échéant, fermer terrain pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.
Toute personne désirant accéder à la piste doit au préalable:
*Avoir acquitté son droit d’entrée ;
*Etre titulaire d’une licence en cours de validité.
*Avoir obtenu l’autorisation du responsable.
ARTICLE 3: CONTROLE ADMINISTRATIF:
Pour accéder au terrain, les pilotes devront contacter le responsable et avoir acquitté leur droit d’entrée.
Les pilotes peuvent faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables présents. Au cours de cette vérification, les pilotes devront présenter leur licence de la saison en Course
Sécurité:
ARTICLE 4
*Aucun pilote n’est autorisé à rouler sur la piste sans la présence d’un tiers responsable:
*Ne pas couper le circuit.
*Conformément à l’article 16 du contrat d’assurance dicté par la FFM: « ne pas pratiquer sous *l’emprise d’alcool ou de stupéfiant ».
*Les animaux doivent être tenus en laisse.
* Respecter les règles environnementales dictées par la FFM, à savoir: être attentif au
*niveau sonore des machines (contrôles fréquents).
ARTICLE 5:
Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire.
Les machines doivent être aux normes éditées par la FFM (échappement respectant la norme).
Les pilotes doivent, lorsqu’ils circulent en dehors des limites de la piste, rouler au pas et évitertoute manoeuvre dangereuse.
Il est interdit aux pilotes de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées.
ARTICLE 6: SECURITE DES ACCOMPAGNATEURS ET DES SPECTATEURS
Les accompagnateurs et les spectateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors de la zone qui leur est réservée. Leur véhicule doit être stationné dans les emplacements réservés à cet effet.
ARTICLE 7: MACHINES
Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du sport mécanique
ARTICLE 8: RESPONSABILITE DU S.M.A.C.
Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (moto, quad, remorque, équipement, sac, etc…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde pendant toute la durée de leur présence sur le site.
Le SMAC décline toute responsabilité en cas de vols subis par les utilisateurs, de même, la responsabilité du SMAC ne saurait être recherchée en cas d’accident corporel d’un pilote ou de
personnes du public, survenant lors d’entraînement notamment si les dispositions du règlement n’ont pas été respectées.
L’accès du public est réglementé.
Toute personne non licenciée entrant sur le terrain, le fait sous son entière responsabilité et ne saurait se retourner contre le SMAC en cas d’accident.
Environnement:
ARTICLE 9: INSTALLATIONS
Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.
ARTICLE 10: TRAITEMENT DES DECHETS
Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé ils doivent emporter les déchets avec eux. Au SMAC, vous ne pouvez déposer que les déchets alimentaires.
Sanctions:
ARTICLE 11: EXCLUSION
En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la FFM, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.
Réglement adopté par le bureau le 1/12/2022